Regards croisés sur le SPEDE

Depuis le 1er janvier 2013, le Québec s’est doté d’un mécanisme novateur pour réduire ses émissions de gaz à effet de serre (GES): le Système de plafonnement et d’échange de droits d’émission (SPEDE). En 2014, il s’est lié formellement au système californien à travers la Western Climate Initiative. C’est en 2015 que le SPEDE atteint son rythme de croisière, alors que les distributeurs de carburants fossiles sont assujettis au régime. Cette même année, l’Ontario a annoncé son intention de se joindre au système Québec-Californie dès 2017. Sur le plan conceptuel, les marchés du carbone sont attrayants par rapport à des mécanismes réglementaires traditionnels (« command and control »), car ils permettent les réductions d’émissions au moindre coût et favorisent l’innovation. Toutefois, ces mécanismes peuvent être très coûteux à mettre en œuvre et certains d’entre eux, à travers le monde, ont connu des difficultés au fil des ans. On n’a qu’à penser à la problématique de la surallocation ayant handicapé le système d’échange de quotas d’émissions de l’Union européenne.

Le projet de recherche vise à dresser un bilan du SPEDE au Québec afin de s’assurer de son bon fonctionnement et de l’atteinte de ses objectifs.